Politique de confidentialité

Déclaration de confidentialité STAFFME

Article 1 - Généralités

1.1 House of Invest France ci-après dénommée « StaffMe », dont le siège social est situé 67 Avenue De Fontainebleau, 94270 Le Kremlin-Bicêtre, immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 915 138 010, et actionnaire unique des sociétés StaffMe Freelance by Nowjobs (immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 851834986) et StaffMe Solutions by Nowjobs (immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 890907603), traite les données à caractère personnel de certaines personnes (ci-après "personnes concernées") en tant que "responsable du traitement".

, dont le siège social est situé 67 Avenue De Fontainebleau, 94270 Le Kremlin-Bicêtre, et qui est enregistrée sous le numéro TVA number FR06851834986, traite les données à caractère personnel de certaines personnes (ci-après "personnes concernées") en tant que "responsable du traitement".

La présente déclaration de confidentialité (ci-après "déclaration de confidentialité") s'adresse aux personnes concernées suivantes : les candidats, les travailleurs temporaires, les contacts professionnels, les clients et les candidats à des postes vacants internes chez StaffMe.

StaffMe prend au sérieux la protection de la vie privée des personnes concernées. Les données (personnelles) obtenues par StaffMe seront soigneusement protégées.

Veuillez lire attentivement la présente déclaration de confidentialité car elle contient vos droits à l'égard de StaffMe.

La présente déclaration de confidentialité peut être révisée ou mise à jour de temps à autre. Nous vous recommandons de la consulter régulièrement.

1.2 StaffMe respecte le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (plus connu sous le nom de " RGPD " ou " GDPR "), ainsi que la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, et les dispositions anti-spam du livre XII du code de droit économique relatif au " droit de l'économie électronique " (le cas échéant).

Article 2 - Catégories de personnes concernées

StaffMe traite les données personnelles de différentes catégories de personnes concernées :

Des candidats :
- De la part des personnes utilisant l'application StaffMe (ci-après " l'application "),
- De la part des personnes qui utilisent le site web www.StaffMe.fr (ci-après le "site web"),
- des personnes qui laissent des données à StaffMe pour utiliser les services de StaffMe,
- De personnes introduites directement auprès de StaffMe par le client,
- De personnes qui ont rendu publiques leurs coordonnées (par exemple LinkedIn, ...) montrant qu'elles sont à la recherche d'un emploi,
- Les personnes qui sont renvoyées à StaffMe par d'autres prestataires de services en tant que prospects/lead (voir article 4.2),
Contacts commerciaux (prospects), clients-utilisateurs et autres personnes
- de contacts avec des prospects et des clients-utilisateurs
- à partir des contacts des fournisseurs et des prestataires de services,
- de contacts et de références transmis par le candidat,

Candidats à un poste vacant en interne chez StaffMe.

Article 3 - Finalités et base juridique du traitement

3.1 Objectifs généraux et base juridique

3.1.1 Données personnelles obtenues directement

StaffMe utilisera les données à caractère personnel suivantes, obtenues directement, uniquement aux fins suivantes pour les candidats, le cas échéant :

Type de données	Données personnelles	Finalité du traitement	Base juridique du traitement
Données d'identification	Adresse IP	Veiller à l'entretien et à l'amélioration du site Web, des applications et des services.	Relation (pré)contractuelle
	Cookies (voir aussi la politique en matière de cookies)		Autorisation
	Nom, adresse électronique, adresse, numéro de téléphone, nationalité, langue, lieu de naissance, photo ou scan de la carte d'identité	Pour vous fournir des informations ou des services demandés ou utiles ; Offrir nos services de la meilleure façon possible ; Vérifier si le candidat en question peut être valablement employé en Belgique	Relation (pré)contractuelle
		Pour adapter nos services et veiller à ce que les bons profils soient associés ; à cet égard, nous pouvons utiliser un profilage exclusif pour compléter/enrichir les données. Le profilage est effectué sur la base de critères prédéterminés par StaffMe.	Intérêts légitimes de StaffMe pour améliorer le service et assurer le bon fonctionnement et la croissance de StaffMe (liberté d'entreprise et droit à l'information).
	Nom, adresse électronique	Pour envoyer des messages de marketing direct et ainsi offrir nos services de la meilleure façon possible ; pour fournir un service plus fluide et plus ciblé ; pour aider les personnes concernées à trouver rapidement la bonne mission ; pour présenter nos services ; pour promouvoir le contact personnel avec les personnes concernées.	Autorisation
Communications	Nom, numéros de téléphone, adresse électronique, contenu du message	Offrir nos services de la meilleure façon possible ; Pour vous fournir les informations ou les services demandés ;	Relation (pré)contractuelle
Image	Photos, vidéos, témoignages, ...	Offrir nos services de la meilleure façon possible ;	Autorisation
Données professionnelles et/ou éducatives	CV, lettre de motivation, formation, compétences, expérience professionnelle, profession secondaire et principale, casier judiciaire, références, portfolio, titre du poste, photo ou scan du permis de conduire (si nécessaire pour le poste), brève introduction présentée par le candidat lui-même.	Pour évaluer si vous êtes un candidat approprié pour un poste vacant ; Pour vous contacter si nous avons ou non rejeté votre candidature, et pour vous inviter à un entretien ; de vous contacter si un poste pertinent se présente dans un avenir proche ; Offrir nos services de la meilleure façon possible ;	Relation (pré)contractuelle
Données professionnelles et/ou éducatives		Afin d'adapter nos services et de garantir l'adéquation des profils, nous pouvons, dans ce contexte, utiliser des techniques de profilage et de complétion/enrichissement des données ;	Intérêts légitimes de StaffMe pour améliorer le service et assurer le bon fonctionnement et la croissance de StaffMe (liberté d'entreprise et droit à l'information).
Données financières	Numéro de compte bancaire, photo ou scan de la carte bancaire	Pour le paiement des salaires ;	Relation (pré)contractuelle

StaffMe utilisera les données à caractère personnel suivantes, obtenues directement, uniquement aux fins suivantes pour les candidats à des postes vacants internes chez StaffMe.

Type de données	Données personnelles	Finalité du traitement	Base juridique du traitement
Données d'identification	Adresse IP, ...	Veiller à l'entretien et à l'amélioration du site Web, des applications et des services.	Relation (pré)contractuelle
	Cookies (voir aussi la politique en matière de cookies)		Autorisation
	Nom, adresse électronique, adresse, numéro de téléphone, date de naissance, nationalité, sexe, photo ou scan de la carte d'identité, photographie	Pour vous contacter si nous avons ou non rejeté votre candidature, et pour vous inviter à un entretien ; de vous contacter si un poste pertinent se présente dans un avenir proche ;	Relation (pré)contractuelle
Données professionnelles et/ou éducatives	CV, lettre de motivation, formation, antécédents professionnels, casier judiciaire, résultats de tests, références, diplômes, certificats, photo ou scan du permis de conduire (si nécessaire pour l'emploi).	Pour évaluer si vous êtes un candidat approprié pour un poste vacant ; de vous contacter si un poste pertinent se présente dans un avenir proche ;	Relation (pré)contractuelle
Données financières	Numéro de compte bancaire, photo ou scan de la carte bancaire	Pour le paiement des salaires	Relation (pré)contractuelle

StaffMe utilisera les données à caractère personnel suivantes, obtenues directement, uniquement aux fins suivantes pour les contacts professionnels, les clients et d'autres personnes.

Type de données	Données personnelles	Finalité du traitement	Base juridique du traitement
Données d'identification	Adresse IP, ...	Veiller à l'entretien et à l'amélioration du site Web, des applications et des services.	Relation (pré)contractuelle
	Cookies (voir aussi la politique en matière de cookies)		Autorisation
	Nom, adresse électronique, numéro de téléphone, ...	Pour vous fournir les informations ou les services demandés ;	Relations (pré)contractuelles (clients et relations d'affaires) Intérêt légitime (contacts et références) de StaffMe pour améliorer les services et assurer le bon fonctionnement et la croissance de StaffMe (liberté d'entreprise et droit à l'information).
	Nom, adresse électronique	Pour envoyer du marketing direct et ainsi offrir nos services de la meilleure façon possible ; pour fournir un service plus fluide et plus ciblé ; pour aider les personnes concernées à trouver rapidement le bon travailleur indépendant ; pour présenter nos services.	Autorisation
Communications	Messages par e-mail, ...	Offrir nos services de la meilleure façon possible ;	Relation (pré)contractuelle
Image	Photos, vidéos, ...	Offrir nos services de la meilleure façon possible ;	Autorisation
Données financières	Données supplémentaires pouvant être collectées lors d'une vérification de la solvabilité des clients par STAFFME	Vérifier si le client est solvable	Intérêt justifié de STAFFME pour assurer la continuité du service et vérifier qu'il travaille avec des parties solvables

Vous n'êtes généralement pas obligé de communiquer vos données à caractère personnel ; pour la fourniture de certains services, la communication de données à caractère personnel est légalement ou contractuellement nécessaire et il est donc impossible de fournir ces services si vous refusez de communiquer les données à caractère personnel pertinentes.

3.1.2 Données personnelles obtenues indirectement

Source des données	Type de données	Données personnelles	Finalité du traitement	Base juridique du traitement
Autres sociétés du HOHR (voir article 4.2)	Données d'identification	Nom, adresse électronique, numéro de téléphone	Offrir les services de StaffMe aux candidats et aux free-lances.	Intérêts légitimes de StaffMe pour améliorer les services et assurer le bon fonctionnement et la croissance de StaffMe (liberté d'entreprise et droit à l'information).

3.2 Durée du traitement

Nous conserverons et traiterons les données à caractère personnel pendant une période nécessaire en fonction des finalités du traitement telles que définies à l'article 3 et en fonction de la relation contractuelle entre StaffMe et vous :

Voir la politique en matière de cookies

Données d'identification
Communications
Image
Données professionnelles et/ou éducatives

1. Données sur les travailleurs temporaires :
StaffMe conserve les données pendant au moins 5 ans après la fin du dernier contrat entre le candidat et le client-utilisateur en raison des périodes légales de conservation des documents sociaux.

1 Données d'identification d'un client ou d'autres relations d'affaires :
Les données relatives aux clients ou autres relations d'affaires sont conservées pendant 10 ans après le dernier contact.

2 Candidats
StaffMe conserve les données pendant 5 ans après le dernier contact avec le candidat pour des raisons de discrimination et de responsabilité.

Les données à caractère personnel mentionnées sont en tout état de cause conservées conformément aux exigences légales spécifiques, ainsi qu'aux délais de prescription qui nous obligent à conserver vos données à caractère personnel plus longtemps, par exemple pour nous défendre contre une réclamation en justice.

4 Transfert à des tiers

4.1 Transfert aux prestataires de services et autres

StaffMe peut divulguer vos données personnelles aux tiers suivants :

Catégories de bénéficiaires	Types de données à caractère personnel	Cible
Clients	Données d'identification, données de facturation, données professionnelles et/ou de formation, image, ...	Remplir les missions ouvertes auprès des clients, Pour la facturation, Pour se conformer aux obligations légales
Perspectives	Données d'identification, données professionnelles et/ou éducatives, image, ...	Assurer le bon fonctionnement et la croissance de StaffMe
Développement de logiciels	Données d'identification, données de facturation, image, données professionnelles et/ou de formation, ...	Soutien technique et opérationnel
Outils logiciels d'application	Données d'identification, données de facturation, image, données professionnelles et/ou de formation, ...	Soutien technique et opérationnel
Outils logiciels pour le site web	Données d'identification, image, données professionnelles et/ou éducatives, ...	Soutien technique et opérationnel
Outils logiciels pour la plate-forme web	Données d'identification, données de facturation, image, données professionnelles et/ou de formation, ...	Soutien technique et opérationnel
Outils logiciels pour le fonctionnement interne (y compris les outils d'appariement, de facturation, ATS, les outils de communication, etc.)	Données d'identification, données de facturation, image, données professionnelles et/ou de formation, communication, ...	Soutien technique et opérationnel
Fournisseurs d'informatique en nuage	Données d'identification, données de facturation, image, données professionnelles et/ou de formation, ...	Soutien technique et opérationnel
Avocats	Selon le fichier	Soutien technique et opérationnel
Auditeurs, auditeurs d'entreprise	En fonction de l'audit	Soutien technique et opérationnel
Gouvernements et autorités judiciaires nationales et internationales	En fonction de la disposition légale, de l'ordonnance ou du jugement du tribunal	Pour se conformer à une disposition légale, à une ordonnance ou à un jugement d'un tribunal
Autres tiers	En fonction de la disposition légale, de l'ordonnance ou du jugement du tribunal	Pour se conformer à une disposition légale, à une ordonnance ou à un jugement d'un tribunal

4.2 Transfert de données au sein du groupe

StaffMe fait partie du groupe belge House of HR, qui comprend plusieurs entreprises actives dans le domaine du recrutement et des ressources humaines. De plus amples informations sur le groupe House of HR et ses entreprises membres sont disponibles à l'adresse suivante : https://houseofhr.com/our-solutions.

StaffMe partagera les données personnelles qu'elle traite avec d'autres sociétés du groupe House of HR dans le cadre de la coopération intra-groupe et/ou de la prestation de services intra-groupe afin d'améliorer, de faciliter et de simplifier les activités et les services de StaffMe et du groupe House of HR (par exemple, les services TIC, la comptabilité, l'analyse et les statistiques, la gestion des comptes clients, le marketing direct, etc.)

Dans certains cas, StaffMe peut agir en tant que responsable conjoint du traitement des données avec d'autres sociétés du groupe House of HR :

StaffMe traite les données personnelles sous la responsabilité conjointe de StaffMe Freelance by Nojwobs et StaffMe Solutions by Nowjobs dans le cadre de la gestion de la base de données, de la facturation, de la gestion des contrats avec les clients ;

Les responsables conjoints du traitement ont conclu un accord conformément à l'article 26 du RGPD qui définit les droits, obligations et responsabilités spécifiques de chaque responsable du traitement en ce qui concerne la responsabilité conjointe du traitement. Cela signifie qu'ils déterminent conjointement la finalité et les moyens du traitement de vos données à caractère personnel aux fins susmentionnées. Dans ce cas, ils sont conjointement responsables du respect de la législation applicable en matière de protection des données. Cependant, StaffMe reste votre principal point de contact, y compris pour l'exercice de vos droits en ce qui concerne vos données à caractère personnel (pour plus d'informations sur l'exercice de vos droits, voir l'article 5).

4.3 Transfert vers des pays tiers :

StaffMe peut transférer vos données personnelles en dehors de l'Espace économique européen afin de traiter les données conformément à la présente déclaration de confidentialité. Si les données sont transférées en dehors de l'Espace économique européen, vers un pays qui n'est pas reconnu comme offrant un niveau de protection adéquat, StaffMe prendra les mesures nécessaires pour que le transfert de données ait lieu conformément au GDPR (comme la mise en œuvre de dispositions contractuelles offrant des garanties de protection des données adéquates pour les données qui seront transférées internationalement, des dispositions contractuelles, des règles d'entreprise contraignantes, des exceptions comme prévu à l'article 49 du RGPD), plus d'informations à ce sujet peuvent être trouvées sur le site Web suivant (https://cnil.fr/fr/ressources/thematiques).

Aux fins suivantes, StaffMe transfère des données à caractère personnel (principalement des données d'identification) à des parties situées en dehors de l'Espace économique européen : administration et gestion du personnel et des intermédiaires, gestion de la clientèle et relations publiques. Pour ces opérations de traitement, il existe des accords de réciprocité (Royaume-Uni, États-Unis), ou le cas échéant en cas d’absence d’accords de réciprocité, StaffMe concluera des clauses contractuelles types et effectuera une évaluation de l'impact du transfert montrant que le pays tiers offre un niveau de protection adéquat.

Article 5 - Vos droits

Vous avez toujours le droit de demander à StaffMe d'inspecter, de restreindre, de corriger ou de supprimer vos données personnelles. Vous avez le droit de retirer votre consentement, de vous opposer au traitement des données personnelles ou de demander à StaffMe de transférer ces données.

Vous pouvez exercer vos droits en contactant StaffMe à l'adresse privacy@staffme.fr. Si StaffMe a des doutes raisonnables sur votre identité, StaffMe peut vous demander de prouver votre identité afin d'empêcher quiconque d'accéder illégalement à vos données.

StaffMe n'est pas toujours obligé de répondre à votre demande d'exercice de vos droits - vos droits ne s'appliquent que dans les cas et dans la mesure prévus par le RGPD.

Vous avez également le droit d'introduire une plainte auprès d'une autorité de contrôle. Pour la Belgique, il s'agit de l'Autorité de protection des données.

CNIL – Services des Plaintes
3 Place de Fontenoy
TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07

Soit directement depuis le téléservice de plaine en ligne disponible à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/plaintes

Article 6 - Sécurité et confidentialité

StaffMe a développé des mesures de sécurité adaptées au niveau technique et organisationnel pour éviter la destruction, la perte, la falsification, l'altération, l'accès non autorisé ou la notification involontaire à des tiers des données personnelles collectées, ainsi que tout autre traitement non autorisé de ces données.
Afin de traiter vos données personnelles, StaffMe donne accès à vos données personnelles à ses employés.
StaffMe assurera des niveaux de protection similaires en imposant des obligations contractuelles - semblables à la présente déclaration de confidentialité - à ses employés et aux personnes qu'elle a désignées. Plus précisément, cela signifie que les employés et les personnes nommées par StaffMe sont tenus à la confidentialité et que seules les personnes dont l'accès est nécessaire à l'exercice de leurs fonctions auront accès à vos données à caractère personnel.

Article 7 - Modifications de la présente déclaration de confidentialité

StaffMe peut modifier cette déclaration de confidentialité de temps à autre. Pour vous tenir informé de la dernière modification de notre déclaration de confidentialité, StaffMe mettra à jour la date de révision à chaque fois qu'elle sera modifiée. La déclaration de confidentialité modifiée prendra effet à cette date.
Veuillez consulter régulièrement cette page pour être informé de tout changement et/ou ajout.
StaffMe vous informera également de manière proactive de toute modification importante apportée à la présente déclaration de confidentialité.

Article 8 - Date de la dernière révision

Date de la dernière révision : 10 septembre 2024

Article 9 - Nous contacter

Vous pouvez toujours nous contacter notre DPO Michelle Bruno via privacy@staffme.fr.

Pour exercer vos droits (conformément à l'article 6) ou pour toute autre question concernant la présente déclaration de confidentialité, vous pouvez toujours nous contacter à l'adresse privacy@staffme.fr.